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    Nos domaines d’expertise

    Droit des Contrats

    Droit des Contrats

    Dans un contexte marqué par l’internationalisation et la dématérialisation des relations d’affaires, la rédaction des contrats requiert, plus que jamais, l’expertise de véritables professionnels. Au-delà de l’acte juridique, nous veillons à définir une véritable stratégie contractuelle pour sécuriser, développer et valoriser vos relations commerciales au Maroc et dans le monde. Nous vous accompagnons dans toutes les étapes de la vie contractuelle, de la négociation à la rédaction, jusqu’à l’exécution des contrats civils ou commerciaux. Nous veillons à anticiper les enjeux stratégiques et à réduire les risques associés, assurant ainsi une sécurité juridique optimale. Avec une équipe plurilingue intervenant en anglais, français et arabe, notre cabinet bénéficie d’une expertise reconnue en droit des contrats.

    Nos services couvrent un large éventail de contrats, incluant, mais sans s’y limiter :

    Nos services couvrent un large éventail de contrats, incluant, mais sans s’y limiter :

    • Contrats de distribution
    • Contrats de franchise
    • Contrats de partenariat (y compris les joint ventures et alliances stratégiques)
    • Contrats de licence
    • Contrats de vente de marchandises
    • Contrats de prestation de services
    • Contrats de sous-traitance
    • Contrats de transport (liés aux marchandises, notamment les contrats de commission de transport)
    • Contrats de bail commercial
    • Contrats d’approvisionnement
    • Contrats de maintenance et d’assistance technique
    • Contrats d’agence commerciale
    • Contrats de représentation et d’intermédiaire commercial
    • Contrats de consulting
    • Contrats de financement (y compris accords de prêt, leasing, etc.)
    • Contrats de confidentialité (NDA)
    • Contrats de résiliation
    • Contrats d’option ou accords de préemption

    En cas de contentieux lié à l’exécution des contrats, notre cabinet offre un accompagnement stratégique et adapté pour protéger les intérêts de nos clients. Nos avocats interviennent tant en phase précontentieuse qu’au cours des procédures judiciaires et arbitrales. Nous analysons les enjeux du conflit, conseillons sur les meilleures options et élaborons une stratégie de défense sur mesure. Notre expertise s’étend à la représentation devant les tribunaux, que ce soit pour la résolution de litiges portant sur la rupture de contrats, les réclamations pour inexécution, ou encore les désaccords relatifs aux clauses spécifiques, telles que les clauses de non-concurrence, de résiliation ou de responsabilité. Dans la recherche de solutions optimales, nous privilégions les modes alternatifs de résolution des différends, tels que la négociation et la médiation, pour un règlement amiable lorsque cela est possible. Notre objectif est de minimiser les risques financiers et opérationnels pour nos clients tout en préservant leurs relations commerciales.

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