Nos domaines d’expertise

Dans une économie mondiale toujours plus interconnectée, le transport international de marchandises est un pilier essentiel, reliant producteurs, marchés et consommateurs finaux à travers divers modes de transport. Notre cabinet d’avocats, fort de son expertise et de sa compréhension des enjeux stratégiques de cette chaîne logistique complexe, se positionne comme un partenaire de confiance pour les entreprises et assureurs spécialisés dans ce secteur.

Notre équipe offre un large éventail de services, allant de la gestion de litiges nationaux et internationaux à des conseils stratégiques sur mesure pour répondre aux spécificités du secteur. Nous intervenons sur des problématiques variées, incluant le transport routier dans le cadre de la CMR et des réglementations nationales, le transport maritime en matière de responsabilité et de conformité aux conventions internationales, ainsi que les réclamations dans le transport aérien, fondées notamment sur les Conventions de Montréal et de Varsovie, et les réglementations de l’IATA, de la CAA, ainsi que sur les marchandises dangereuses.

Nous représentons les commissionnaires de transport devant les juridictions marocaines dans tous les litiges relatifs à la perte, aux avaries ou aux retards de marchandises, et notre cabinet est reconnu pour son efficacité dans la défense des intérêts de ses clients en cas de réclamations portant sur la responsabilité du commissionnaire de transport ou sur d’autres questions critiques liées à la logistique.

Notre équipe spécialisée en droit de la logistique et du transport possède une expertise approfondie en matière de rédaction de contrats, de conditions générales de transport et de gestion des litiges relatifs aux opérations de commission de transport. Nous apportons un accompagnement global pour sécuriser chaque étape de la chaîne de transport et répondre aux enjeux complexes de ce secteur.

Nous conseillons également de grands commissionnaires de transport ainsi que l’Association des Freight Forwarders, qui nous a sollicité pour des études transversales destinées à l’ensemble de ses membres. Parmi ces missions, nous avons notamment réalisé une étude complète sur la responsabilité des commissionnaires de transport et la rédaction de conditions générales adaptées au secteur.

Avec une expérience significative acquise au sein de la compagnie aérienne Royal Air Maroc dans la gestion et la validation de contrats aéronautiques, notre cabinet est en mesure d’assister les entreprises du secteur aérien dans la revue et la validation de contrats spécialisés, notamment les contrats d’achat de moteurs, de trains d’atterrissage et de maintenance. Nous assurons également le conseil et l’accompagnement en matière d’application des réglementations aéronautiques.

Le Cabinet bénéficie d’une, forte de son expérience en droit aéronautique et en financement, offre des solutions sur mesure pour accompagner les entreprises dans leurs démarches de financement aéronautique.

Expertise : Notre équipe est spécialisée dans les aspects juridiques et financiers liés au financement aéronautique, incluant :

• Structuration des financements :
  • Élaboration de structures de financement adaptées aux besoins spécifiques des clients, qu’il s’agisse de leasing opérationnel, de leasing financier ou de financements bancaires.
• Rédaction et négociation de contrats :
  • Rédaction de contrats complexes, tels que les contrats de leasing, de prêts et d’achats d’aéronefs, garantissant la protection des intérêts de nos clients.
  • Négociation des termes et conditions avec les parties prenantes, y compris les institutions financières, les compagnies aériennes et les fabricants d’aéronefs.
• Conformité réglementaire :
  • Conseils sur la conformité aux régulations nationales et internationales en matière de financement aéronautique.
  • Assistance dans la gestion des enjeux réglementaires liés aux financements, y compris les droits de propriété et les garanties.

Notre expertise couvre les démarches administratives et les formalités à accomplir auprès de la Direction de l’Aviation Civile pour l’immatriculation des aéronefs, garantissant ainsi la conformité avec les exigences réglementaires locales et internationales.

Notre cabinet possède une expertise éprouvée en gestion de dossiers contentieux en droit maritime, offrant un accompagnement stratégique et efficace aux entreprises opérant dans le secteur maritime. Nous intervenons sur un large éventail de litiges maritimes, incluant les réclamations liées à la responsabilité du transporteur, les avaries, les pertes de marchandises, et les retards de livraison. Nos avocats maîtrisent les conventions internationales, telles que les Règles de La Haye-Visby et la Convention de Hambourg, assurant une défense rigoureuse des intérêts de nos clients.

Notre équipe représente également les entreprises maritimes, les armateurs et les assureurs devant les juridictions marocaines dans les litiges contractuels et extracontractuels. Nous assistons nos clients dans les affaires relatives aux incidents de navigation, aux dommages aux navires, aux saisies conservatoires, ainsi qu’aux différends concernant les contrats d’affrètement et de transport maritime.

Grâce à une approche alliant expertise juridique et compréhension approfondie des enjeux opérationnels du secteur, notre cabinet aide ses clients à anticiper les risques et à résoudre les contentieux de manière optimale, que ce soit par voie de règlement amiable, de médiation ou devant les tribunaux compétents.